Mentions légales

Informations Editeur

Le présent site "www.lebeaucet.com" est la propriété de la municipalité de la commune  de "Le Beaucet".
Le directeur de publication du site est M. François Ille, maire de la commune de "Le Beaucet": Mairie du Beaucet, 7 rue Coste Chaude - 84210 LE BEAUCET - Tél : 04 90 66 00 23

TEXTES ET PHOTOS

Textes :  Chantal Lecouty, avec la collaboration de Stéphanie Collet pour la partie Histoire & Patrimoine, et celle de Christine Dantaux pour la partie Artistes peintres & sculpteurs.

Photos : ADT Vaucluse, Etienne Angel, Patrick Aventurier, AVT, Alain Bernegger, Franck Bigotte, Xavier Cailhol, Canoë Evasion, Jean Cohen-Solal, Stéphanie Collet, Christine Dantaux, Annie Demongeot, Florence Ducommun, Leïla Estellon, Fédération française des Chasseurs, Andrée Filloz, Herbiel de Gabriel, Alain Hocquel, Camilla Krauss, Label Vers, Chantal Lecouty, Karine Lerouge, Les planches du Salut, Christophe Lopès, Maxresdefaut, Mario Moretti, Move movie-Mars films, Lison Peytour, Jean-Louis Picon, Pierres sèches en Vaucluse, P.Ramilly, Ribelly, Catherine Romanin, Sève-La Roue, Vicki, Villa Thérèse, Visiatome de Marcoule

Conception, Réalisation et Hébergement

Com-Océan

42, Chemin de ronde - 84210 Le Beaucet
Tél. : 04 90 66 48 82
E-mail : contact@com-ocean.com
Site web : www.com-ocean.com

Droits de propriété intellectuelle

La conception générale, ainsi que les textes, images et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de la commune de "Le Beaucet".
L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu'il soit est expressément interdite.

La reproduction d'un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site www.lebeaucet.com. Droits de reproduction réservés et strictement limités".
L'adresse internet du site "www.lebeaucet.com" doit toujours figurer dans la référence.

L'utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l'article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d'amende et/ou de 3 ans d'emprisonnement.

Protection des données personnelles

Selon l'article 34 de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l'administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s'adressant au directeur de la publication.